Mentions Légales

Éditeur

Horizome, Association Loi 1908 de droit local Alsace-Moselle, déclarée au tribunal d’instance sous la référence Volume 84 Folio n°287
N°SIRET 50278787200022

Siège social

Association Horizome
67 avenue Racine,
67200 STRASBOURG

Pour nous contacter : contact@htp40.org

Hébergeur

SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Support Technique : 08.99.49.87.65
Email: support@ovh.com
Site : www.ovh.com
Fax : 03.20.20.09.58

Un remerciement particulier pour la réalisation du site Internet :

> Réalisation des résidences de travail collaboratives : 

Pauline Desgrandchamp, référente du projet HTP Radio

> Design web : 

Julien Beugnot, adhérent et bénévole & Maëva Tobalagba, volontaire service civique

> Identité visuelle :

Gwendoline Dulas, les trames ordinaires

> Avec la complicité des membres de :

Horizome et Radio Rhino

Informatique et libertés

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24  octobre 1995.

En tout état de cause Horizome ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site HTP Radio. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Analyse statistique et confidentialité

En vue d’adapter le site aux demandes de nos visiteurs, nous analysons le trafic de nos sites avec Piwik. Piwik génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois. Les données recueillies (adresse IP, User-Agent…) sont anonymisées et conservées pour une durée de 6 mois. Elles ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à HTP Radio :

  • un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
  • un courrier à l’adresse du siège de l’association Horizome (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site HTP Radio.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des communautés ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été conçus par Horizome. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Horizome ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs sur le site HTP Radio. Horizome se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Horizome se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (enregistrement, texte, photographie…).

Limitations contractuelles sur les données techniques

Horizome ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site HTP Radio, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Propriété intellectuelle

HTP Radio partage ses données en open access. Les créations sonores et podcasts d’émissions sont régis sous deux licences CC :

 

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.

 

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.